En accédant à artterrestre.ink, vous acceptez les présentes conditions. Elles visent à protéger à la fois vos droits et les nôtres, pour un site agréable et fiable.
1. Éditeur du site
artterrestre, Avenue Louise 251, 1050 Bruxelles, Belgique — [email protected] — +32 2 808 12 34.
2. Accès et disponibilité
Nous nous efforçons de maintenir le site disponible et sécurisé. Des interruptions temporaires peuvent survenir (maintenance, incident réseau). Nous ne garantissons pas l’absence d’erreurs.
3. Usage autorisé
- Utiliser le site dans le respect de la loi et des droits de tiers.
- Ne pas tenter d’en compromettre la sécurité ni d’en perturber le fonctionnement (scraping abusif, injection, déni de service, etc.).
- Ne pas utiliser les contenus au-delà des autorisations prévues à l’article 5.
4. Comptes et formulaires
Lorsque vous nous contactez, vous vous engagez à fournir des informations exactes. Nous pouvons refuser ou supprimer un message manifestement abusif ou illicite.
5. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, les textes, visuels, logos et mises en page d’artterrestre sont protégés par le droit d’auteur. Vous pouvez :
- citer de courts extraits en mentionnant « artterrestre » et l’URL d’origine ;
- partager des liens vers nos pages.
Toute autre utilisation (reproduction étendue, exploitation commerciale, modification substantielle) requiert notre autorisation écrite préalable. Les images provenant de collections tierces restent soumises aux licences de leurs ayants droit.
6. Contenus tiers et liens
Le site peut contenir des liens vers des ressources externes. Nous n’en contrôlons pas le contenu et ne pouvons en être tenus responsables.
7. Responsabilité
Nous publions nos contenus avec soin. Toutefois, le site est fourni « en l’état ». Dans les limites permises par le droit belge, nous déclinons toute responsabilité pour les dommages indirects résultant d’une indisponibilité, d’une erreur ou d’un usage non conforme du site.
8. Données personnelles
Le traitement de vos données est décrit dans notre Politique de confidentialité.
9. Droit applicable et juridiction
Les présentes conditions sont soumises au droit belge. Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution est, à défaut d’accord amiable, de la compétence des tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles, sans préjudice des dispositions impératives applicables au consommateur.
10. Modifications
Nous pouvons adapter ces conditions pour tenir compte de l’évolution du site ou de la loi. La date en tête de page indique la dernière mise à jour.
11. Contact
Pour toute question sur ces conditions : [email protected] — Avenue Louise 251, 1050 Bruxelles, Belgique — +32 2 808 12 34.